Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KUMMEL ELSASSICHER KASE AUS FRANKREICH
MARTIN SENGELE S.A. PRODUITS LAITIERS, SA à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3738007
Date de dépôt :
12/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2020
KUMMEL ELSASSICHER KASE AUS FRANKREICH de MARTIN SENGELE PRODUITS LAITIERS

Présentation de la marque KUMMEL ELSASSICHER KASE AUS FRANKREICH

Déposée par voie électronique le 12 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) MARTIN SENGELE PRODUITS LAITIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KUMMEL ELSASSICHER KASE AUS FRANKREICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTIN SENGELE PRODUITS LAITIERS domicilié(e) 17 Rue du Sendenbach - 68380 - MUHLBACH SUR MUNSTER - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 220 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17 Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque KUMMEL ELSASSICHER KASE AUS FRANKREICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KUMMEL ELSASSICHER KASE AUS FRANKREICH est expirée depuis le 12 mai 2020.

MARTIN SENGELE PRODUITS LAITIERS a également déposé les autres marques suivantes : LOW COST , DER KLEINE WEINLESER KASE AUS FRANKREICH , KRAUTER ELSASSICHER KASE AUS FRANKREICH , LE PETIT BRASSEUR , VALMARTIN Fromager – Affineur depuis 1840 , LA VACHE FAVORITE , , PETIT CUIVRE ELSASSICHER KASE AUS FRANKREICH MIT PARRIKA , PETERSILIE, KNOBLAUCH , Moitié-Moitié , BELLA STELLA


MARTIN SENGELE S.A. PRODUITS LAITIERS, SA à Conseil d'Administration - 17 Rue du Sendenbach - 68380 - MUHLBACH SUR MUNSTER - France - SIREN 916220882


CABINET BLEGER-RHEIN - 17 Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 9 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°586272 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

Fromages.